Aymard de Malafosse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Aymard de Malafosse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2020-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000038813048(source JORF)
admission
25 Juillet 201925/07/2019
De: de Malafosse (Aymard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
premier vice-président à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2012-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000026242447(source JORF)
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: de Malafosse (Aymard)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000025635079(source JORF)
inscription
06 Avril 201206/04/2012
De: de Malafosse (Aymard, Gérald, Marie)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Aymard de Malafosse
Objet:
membre honoraire du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
JORFTEXT000000438427(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: de Malafosse (Aymard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2003-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000422291(source JORF)
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: de Malafosse (Aymard)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000228786(source JORF)
inscription
22 Mai 200322/05/2003
De: Aymard de Malafosse
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux. Son mandat s'achèvera le
10 avril 2003
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
JORFTEXT000000394620(source JORF)
reconduction
28 Avril 199928/04/1999
De: Aymard de Malafosse
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1995-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
president
JORFTEXT000000554516(source JORF)
nomination
03 Août 199503/08/1995
De: Aymard de Malafosse
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000535603(source JORF)
nomination
12 Mai 199512/05/1995
De: de Malafosse (Aymard)
Objet:
membre du comité technique radiophonique de Bordeaux
membre suppléant
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
date_fin="1999-03-16"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000734631(source JORF)
reconduction
09 Mars 199509/03/1995
De: Aymard de Malafosse
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cour administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000347996(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 199328/08/1993
De: Aymard de Malafosse
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
suppleant
JORFTEXT000000174913(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Aymard de Malafosse
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Aymard de Malafosse
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
A la cour administrative d'appel de
Bordeaux
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000158731(source JORF)
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.